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En droit pénal français, le délit de harcèlement est défini comme une conduite abusive systématique qui porte atteinte à la dignité.

environnement

L IMPACT ENVIRONNEMENTAL

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L'impact environnemental est l'ensemble des changements qualitatifs, quantitatifs et fonctionnels de l'environnement (négatifs ou positifs) engendrés par un projet, un processus, un procédé, un ou des organismes, ou un ou des produits, de sa conception...

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À propos

En droit pénal français, le délit de harcèlement est défini comme une conduite abusive systématique qui porte atteinte à la dignité.